Conditions Général de vente
Introduction
Olneez est une société basée à Paris en France et commercialisant via son site internet tous types de produits à base de chanvre et de cannabidiol. D’autres produits peuvent également être proposés à la vente.
Ces produits ne doivent pas être utilisés ou vendus à des personnes de moins de 18 ans. Ces produits ne doivent être utilisés que conformément aux conseils d’utilisations présentes sur le site internet Olneez.com Ils ne doivent pas être utilisés si vous êtes enceinte ou si vous allaitez. Consultez un médecin avant d’utiliser ces produits si vous souffrez d’une maladie grave ou si vous prenez des médicaments sur ordonnance. Il est recommandé de consulter un médecin avant d’utiliser tout produit, y compris le CBD.
Ces produits ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter la politique de confidentialité et toutes les conditions générales imprimées sur ce site.
Olneez se réserve le droit de ne pas collaborer avec qui que ce soit sans avoir à donner de raison particulière.
Olneez ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation de ses produits.
Conditions générales de ventes
Olnnez, marque enregistrée, crée, exploitée et distribuée par la société Plain Leaf 131 Boulevard la peirere enregistré au Registre du Commerce et des sociétés sous le numéro 883 835 316 R.C.S. Paris. Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».
D’une part,
La personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, ci- après, « l’Acheteur », ou « le Client »
D’autre part,
Il a été exposé et convenu ce qui suit :
les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées au travers des sites Internet de la société ,qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les CGV présentes, à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société.
La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente (= Contrat de vente) liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois Françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
1. CONCLUSION DU CONTRAT ET LIVRAISONS DE MARCHANDISES
1.1 Les contrats conclus sur www.olneez.com sont exclusivement conclus en français. Lors de la commande de produits, votre cocontractant est Plain Leaf et lors de la commande d’articles de partenaires de la société, votre cocontractant est le fabricant du matériel.
1.2 En cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement », vous passez une commande ferme des articles se trouvant dans votre panier d’achats. Nous vous confirmons la réception de votre commande par e-mail immédiatement après avoir reçu la totalité du paiement, les produits sont expédiés dans les 24 heures suivantes (ou le jour ouvrable suivant). Avec la réception de la confirmation de commande et réception de votre paiement, de plus à cet instant un contrat de vente standard prend effet.
1.3 Nous ne sommes pas tenus de livrer la marchandise si nous ne sommes pas responsables du manque de disponibilité de la marchandise et que nous vous avons informés immédiatement. En cas d’indisponibilité de la marchandise commandée, nous vous remboursons immédiatement les paiements déjà effectués ou nous remplaçons la commande par un autre produit de votre choix, pour autant que cette commande corresponde, au minimum, au prix de la commande précédente.
1.4 Nous ne sommes tenus de livrer que les marchandises de notre stock et celles que nous avons commandées chez nos fournisseurs. Lors de la commande d’articles de partenaires Olneez. Notre stock comprend celui des dits partenaires. Nous vous livrons vos commandes sur le territoire français et dans toute l’Europe. Si le délai de livraison est formulé en jours ouvrables, nous entendons par là tous les jours du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés légaux.
1.5 Les commandes effectuées à l’étranger sont sous la responsabilité totale de l’acheteur, que cela soit en cas de problème d’acheminement ou de non-conformité avec les lois en vigueurs. Nous vous recommandons par ailleurs de vous renseigner sur les lois en vigueur dans votre pays avant de réaliser une commande sur notre site internet. En aucun cas OLNEEZ ou Plain Leaf ne pourront être tenu responsable en cas de litige.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
En cas de blocage de votre commande par les services des douanes de votre pays, et si vous n’avez pas respecté les règles en vigueur dans votre pays, vous serez responsable du montant de la transaction en cas de litige avec ces mêmes services douaniers.
Olneez et Plain Leaf ne sont en aucun cas pas responsable de ce genre de litige, et votre commande ne sera pas remboursée dans pareil cas de figure.
2. PRIX, FRAIS D’EXPÉDITION ET ENVOIS PRIORITAIRES
2.1 Les prix indiqués dans l’offre au moment de la commande s’appliquent. Les prix indiqués sont définitifs. Cela signifie qu’ils sont toutes taxes comprises. Dans les limites du code de la consommation.
2.2 Pour l’envoi de marchandises particulièrement volumineuses, lourdes ou précieuses, des taxes d’expédition différentes peuvent s’appliquer.
2.3 Les livraisons sont gratuites à partir de 40 euros en France Métropolitaine et uniquement en point relais via Mondial Relay.
3. PAIEMENT
3.1 En principe, nous offrons les modes de paiement suivants :APPLE PAY, carte bleue: AMERICAN EXPRESS, MAESTRO, JCB, BANCONTACT, VISA & MASTERCARD
3.2 Les codes promotionnels sont des bons qui ne peuvent pas être achetés, ils sont uniquement émis par la société, sous forme électronique. Ils correspondent à un pourcentage de réduction sur une prochaine commande. En cas d’utilisation d’un bon de réduction lors de votre commande, Olneez se réserve le droit d’annuler votre commande pour tous motif jugé suffisant par Olneez et Plain Leaf.
4. REMBOURSEMENT, REPRISE, ECHANGE
4.1 Les articles ne sont ni repris, ni remboursé, ni échangé
4.2 Toute commande expédiée ne pourra être annulée.
5. GARANTIE LÉGALE
5.1 Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de matière et de fabrication manifestes, ainsi que des dommages dus au transport. Conformément à la loi, vous êtes obligé de nous signaler tout défaut ou anomalie affectant les marchandises livrées pour nous permettre d’y remédier.
6. DROIT APPLICABLE
6.1 Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Français.